Mentions légales
Ce site https://www.immoart.fr - ci après désigné par "le Site" - est édité par la société - ci après dénommée l'Editeur - :
Raison sociale |
IMMO ART |
Forme sociale |
Sarl |
Capital |
5000 € |
Siège social |
12 rue louis Doméjean 31390 CARBONNE |
SIRET |
534 843 297 00019 |
Téléphone |
06 26 88 06 39 |
Directeur de publication |
BOUSIN Marie-hélène |
Numéro de carte pro |
CPI 3101 2017 000 021 046 |
Délivrée par |
CCI de Toulouse par le président ROBARDEY Philippe |
Délivrée le |
27-08-2020 |
Info caisse de garantie |
Assurance : MMA ENTREPRISE 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 Garantie financiere: Non détention de fonds garantie financière |
Numéro de TVA intracommunautaire | FR38 534843297 |
Médiateur : | Pour tout litige afférent à l’exécution du présent mandat, le mandant, s’il est un «consommateur» au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à www..mediation-vivons-mieux-ensemble.fr soit par courrier postal à l'attention de l’ANM Conso, Médiation-vivons mieux ensemble 465 avenue de la libération 54000 Nancy mail:mediation@vivons-mieux-ensemble.fr |
"(*) Ces informations ne sont pas disponibles pour l'instant, cependant pour en prendre connaissance merci de nous contacter" |